Joël van YPERSELE

Licencié en droit, 1995.

Parcours, principaux ouvrages, communications et charges :

Spécialisé en droit de l'urbanisme et de l'environnement, il gère également de façon plus générale le droit public et administratif de l’immobilier et plus particulièrement les marchés publics et l’expropriation pour cause d’utilité publique.

Ancien assistant de recherche au département de droit public des facultés universitaires Saint-Louis.

Participation, en qualité de conseiller juridique au cabinet du secrétaire d’Etat à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire de la Région de Bruxelles- Capitale, à la négociation, au suivi et à la finalisation du Plan régional d’affectation du sol (P.R.A.S.).

Chargé de la rédaction de projets de réforme de l’ordonnance organique de la planification et de l’urbanisme du 29 août 1991 et du Code bruxellois de l'aménagement du territoire (CoBAT).

Professeur à l’Institut Supérieur d’Architecture St-Luc et à l’Institut Supérieur d’Urbanisme et de Rénovation Urbaine.

Membre du comité de rédaction de la revue "Aménagement-environnement".

Principaux ouvrages et articles parus:

• van YPERSELE, J., LOUVEAUX, B., Le droit de l’urbanisme en Belgique et dans ses trois Régions, Larcier, 2007, 1.154 p.
• van YPERSELE, J., Le droit du bail à l’épreuve du droit de l’environnement, Amén., 2007/3. 
• van YPERSELE, J., Le plan régional d'affectation du sol : enjeux, principes et particularités, Revue de Droit Immobilier, 2002.
• van YPERSELE, J, L’agrément des auteurs de projets de plans d’aménagement, de schémas et de règlements d’urbanisme en Région wallonne, Amén. 2000/1.
• La protection des droits sociaux fondamentaux dans les Etats membres de l'Union européenne, Bruylant, Bruxelles, 2000 (co-auteur).
• LOUVEAUX, B., avec la collaboration de van YPERSELE, J., Le droit de l’urbanisme en Belgique et dans ses trois Régions (Wallonie, Bruxelles, Flandre), éditions De Boeck, 1999, 556 p.
• Commentaire systématique de l’O.P.U.-Droit de l'urbanisme à Bruxelles, éditions Kluwer, 1999 (co-auteur).
• Vade Mecum d'utilisation du règlement régional d'Urbanisme (R.R.U.) de la Région de Bruxelles-Capitale, UPA, 1999 (co-auteur).

Langues :

Français, néerlandais.

Coordonnées :

Tél. direct : 02.501.61.24
E-mail :

Tél. général : 02.511.64.25
Fax : 02.514.22.31